Mentions légales

IDENTITÉ

GROUPE KEYS ASSET MANAGEMENT
25B Boulevard Royal
L-2449 Luxembourg
Tél. : 00 352 278 60007
E-mail : clientservice@keys-am.com

Le site internet Keys Asset Management est un site présentant les produits et services que propose Keys Asset Management. Le visiteur qui accède à ces pages web reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance des mentions légales en naviguant dans le site. Les Informations contenues dans le présent site font l’objet de vérifications régulières et nous nous efforçons de les mettre à jour dans les meilleurs délais. Cependant, si malgré tous nos soins, des erreurs ont pu s’y glisser, nous vous prions d’accepter d’ores et déjà toutes nos excuses. Nous vous invitons quoiqu’il en soit à bien vouloir vérifier toutes ces données auprès de notre équipe. Keys Asset Management se réserve également le droit de modifier à tout moment le contenu et/ou les conditions d’utilisation de ces pages web et/ou retirer à tout moment l’accès à ces pages.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1.1. Les données à caractère personnel collectées dans la rubrique « Nous Contacter » du site www.keys-am.com (Ci-après le « Site ») sont essentiellement vos nom, prénom et adresse e-mail, numéro de téléphone et la société au sein de laquelle vous exercez votre activité professionnelle (ci-après les « Données Personnelles»).

1.2. Le responsable de traitement des Données Personnelles est le délégué à la protection des données (DPO) Monsieur Jimmy CASTILLO (dpo@keys-am.com).

1.3. Les Données Personnelles sont recueillies et traitées dans la plus stricte confidentialité, conformément  au Règlement européen n°2016/679 du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (« RGPD »).

1.4. Le traitement des Données Personnelles a pour fondement juridique l’intérêt légitime de KEYS Asset Management consistant en son développement commercial et est principalement utilisé aux fins de vous adresser notre newsletter et nos actualités.

1.5. Les Données Personnelles sont conservées pour une durée de 3 ans à compter de leur collecte ou, si vous êtes déjà client de KEYS Asset Management, à compter de la fin de notre relation commerciale. Au terme de cette période, KEYS Asset Management prendra contact avec vous afin de savoir si vous souhaitez continuer à recevoir notre newsletter et nos actualités. En l’absence de réponse positive et explicite de votre part, les Données Personnelles seront supprimées.

1.6. Les Données Personnelles sont uniquement destinées au personnel habilité du service marketing et en charge de répondre aux demandes d’informations.

1.7. Vous avez la possibilité, en écrivant à l’adresse électronique suivante : dpo@keys-am.com de :

  • Exercer un droit d’accès, afin de connaître les Données Personnelles vous concernant ainsi que les informations mentionnées à l’article 15 du RGPD ;
  • Demander à ce que les Données Personnelles vous concernant, qui seraient inexactes ou incomplètes, soient rectifiées ;
  • Demander à ce que les Données Personnelles vous concernant soient effacées dans les conditions prévues à l’article 17 du RGPD ;
  • Demander la limitation des Données Personnelles vous concernant dans les conditions prévues  à l’article 18 du RGPD ;
  • Introduire une réclamation auprès de la CNPD : Commission Nationale pour la Protection des Données

Vous avez également la possibilité de vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement des Données Personnelles vous concernant, en écrivant à l’adresse suivante dpo@keys-am.com ou via le lien « Se désinscrire » mentionné dans les e-mails qui vous sont adressés par KEYS AM.

Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, KEYS AM se réserve le droit de vous demander un justificatif d’identité pour exercer ces droits, lequel justificatif sera détruit dans un délai d’un (1) an à compter de sa collecte.

1.8. KEYS AM utilise des applications susceptibles d’héberger les Données Personnelles hors de l’Union européenne, éditées par des sociétés ayant accompli avec succès le processus d’auto-certification au bouclier de protection des données UE – Etats-Unis (« Privacy shield ») ou ayant adopté des clauses contractuelles type conformes aux exigences européennes, dont KEYS AM tient copie à votre disposition.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE, MISE EN GARDE ET RESTRICTIONS D’ACCES AU SITE

Les informations contenues dans ce site sous forme de textes, photographies, illustrations, graphiques, plans, n’ont pas de caractère contractuel et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment sans préavis. Keys Asset Management détient les droits d’auteur sur le site, les images, les textes, les photos et l’ensemble des informations qui peuvent être rapatriés du présent site internet. Toute reproduction, représentation partielle ou totale du présent site internet, par quelque moyen que ce soit, est par conséquent strictement interdite sans autorisation de Keys Asset Management. En tout état de cause, Keys Asset Management et ses donneurs d’ordre ne sauraient être tenus pour responsables de tout éventuel dommage direct, indirect, technique ou spécial qui pourrait en résulter.

Tout exemple ou simulation de financement n’est donné qu’à titre d’exemple et valeur indicative et Keys Asset Management ne donne aucune garantie en termes de résultat. Il revient à l’utilisateur de vérifier qu’il remplit les conditions légales et fiscales pour accéder à un financement ou à une exonération fiscale auprès de tout professionnel de son choix (banque, notaire, administration…).L’accès aux fonds diffusés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certaines personnes ou de certains pays. Les fonds ne sont pas commercialisables directement ou indirectement, aux « US persons » et/ou à toutes entités détenues par une ou plusieurs « US person » telles que définies par la réglementation américaine « ForeignAccountTax Compliance Act (FATCA) ».

En outre, les fonds présentés sur ce site ne peuvent être souscrits que dans les juridictions dans lesquelles leur commercialisation et leur promotion sont autorisées.

PERFORMANCES

Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps.

COOKIES

Keys Asset Management utilise AT Internet, un service d’analyse de site internet fourni par Piano Company (« Piano »). AT Internet utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par AT Internet sur des serveurs situés en France. Piano utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Piano est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Piano, y compris notamment l’éditeur de ce site. Piano ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Piano. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Piano dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. Pour nous garantir la sécurité de vos données, les uniques informations contenues dans les cookies que nous utilisons sont des informations cryptées vous identifiant lorsque vous utiliser les environnements du groupe Keys.

Politique de protection des Données Personnelles

1.1. Objet

Les données à caractère personnel collectées dans la rubrique « Nous Contacter » du site www.keys-am.com (Ci-après le « Site ») sont essentiellement vos nom, prénom et adresse e-mail, numéro de téléphone et la société au sein de laquelle vous exercez votre activité professionnelle (ci-après les « Données Personnelles »).

Le responsable de traitement des Données Personnelles est la société KEYS AM, société par actions simplifiée, au capital de 300.000 €, inscrite au RCS de Paris sous le n°818520611, dont le siège social est situé 24 rue des Capucines, 75002 Paris, représentée par son Président, Monsieur Pierre MATTEI et dont le délégué à la protection des données (DPO) est Madame Amandine Acquatella (dpo@keys-am.com).

Les Données Personnelles sont recueillies et traitées dans la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés  (« Loi Informatique et Libertés ») et du Règlement européen n°2016/679 du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (« RGPD »).

 

1.2. Traitement des données personnelles par Keys AM

Keys AM collecte et traite vos Données Personnelles :

  • Directement, dans le cadre de la gestion du site internet.
  • Indirectement, notamment dans le cadre de la gestion des réseaux sociaux et des relations publiques. Ces Données Personnelles peuvent être des données d’identification (nom, prénom, numéro de téléphone, adresse email), des données relatives et des données relatives à la vie professionnelle des personnes concernées. Elles proviennent notamment des réseaux sociaux ou de nos échanges avec les différents acteurs (par exemple, maires, responsables au sein des métropoles, élus, responsables associatifs, etc.).

Ces Données Personnelles sont nécessaires à la gestion de ces activités. Si vous ne fournissez pas ces Données ou si vous refusez leur collecte, cela pourrait ne pas nous permettre d’assurer la réalisation de nos activités et de nos services.

Dans tous les cas, nous nous assurons que les Données Personnelles traitées sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées ultérieurement.

Les finalités de traitement listées ci-dessus reposent sur l’intérêt légitime de KEYS AM de faire fonctionner le site internet et d’assurer son développement commercial, de gérer les relations publiques avec les acteurs de l’immobilier et d’analyser les réactions des internautes sur les réseaux sociaux.

S’agissant de certains cookies, le traitement est fondé sur votre consentement (voir section 1.8).

 

1.3. Durées de conservation

Concernant la gestion du site internet et la gestion des relations publiques, les Données Personnelles sont conservées pour une durée de 3 ans à compter de leur collecte ou de notre dernier contact ou, si vous êtes déjà client de KEYS AM, à compter de la fin de notre relation commerciale. Au terme de cette période, KEYS AM prendra contact avec vous afin de savoir si vous souhaitez continuer à recevoir notre newsletter et nos actualités. En l’absence de réponse positive et explicite de votre part, les Données Personnelles seront supprimées.

Concernant la gestion des réseaux sociaux, les Données Personnelles sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation de statistiques envoyées par nos partenaires de réseaux sociaux.

Les cookies sont stockés sur votre terminal aussi longtemps que cela est nécessaire à l’accomplissement des finalités poursuivies. En particulier[1] :

  • Les cookies, qui nécessitent ou non votre consentement, sont stockés sur votre appareil pendant une durée maximale de 13 mois à compter de leur création ;
  • Les informations recueillies via les cookies sont conservées 6 mois pour les cookies techniques et de 14 à 26 mois pour les cookies de mesure d’audience à compter de leur création sur votre terminal.
  • Votre choix, consentement et/ou refus, concernant les cookies est conservé pendant une période de 6 mois (après cette période, nous vous demanderons à nouveau de choisir comment vous souhaitez gérer vos cookies sur notre Site).

1.4. Destinataires

Les Données Personnelles sont uniquement destinées au personnel habilité du Groupe Keys travaillant au sein des services en charge des traitements de Données Personnelles dans la limite de leurs fonctions (ex. service marketing, service clients, service des affaires publiques, etc.) et en charge de répondre aux demandes d’informations.

Nous faisons également appel à des prestataires de services externes agissant pour notre compte qui peuvent accéder à vos Données Personnelles (ex. aux fins de gestion informatique, de développement du site internet, d’envoi de communications, etc.).

Nous ne partageons vos Données Personnelles que lorsque lesdits destinataires ont un besoin légitime d’y avoir accès. A cet égard, certains de nos prestataires de services informatiques étant situés en dehors de l’Espace Economique Européen, nous nous assurons que les transferts effectués vers ces prestataires sont encadrés par des garanties adéquates, notamment par la signature de clauses contractuelles types de la Commission Européenne et par des mesures de sécurité appropriées.

 

1.5. Exercice des droits en matière de protection des données

Vous avez la possibilité, en écrivant à l’adresse électronique suivante : dpo@keys-am.com de :

  • Exercer un droit d’accès, afin de connaître les Données Personnelles vous concernant ainsi que les informations mentionnées à l’article 15 du RGPD ;
  • Demander à ce que les Données Personnelles vous concernant, qui seraient inexactes ou incomplètes, soient rectifiées conformément à l’article 16 du RGPD ;
  • Demander à ce que les Données Personnelles vous concernant soient effacées dans les conditions prévues à l’article 17 du RGPD ;
  • Demander la limitation des Données Personnelles vous concernant dans les conditions prévues à l’article 18 du RGPD.

Vous avez également la possibilité de vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement des Données Personnelles vous concernant, en écrivant à l’adresse suivante dpo@keys-am.com ou via le lien « Se désinscrire » mentionné dans les e-mails qui vous sont adressés par KEYS AM.

Vous pouvez également définir des directives sur l’exercice de vos droits après votre mort, ainsi que de désigner une personne chargée de l’exercice de ces droits.

Vous bénéficiez également du droit de déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle (en France la CNIL) en cas de violation des règles applicables en matière de Protection des Données.

Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, KEYS AM se réserve le droit de vous demander un justificatif d’identité pour exercer ces droits, lequel justificatif sera détruit à l’issue de l’exercice de vos droits en matière de protection des données.

1.6. Cookies

Lors de la consultation du site « keys-am.com » (ci-après désigné le « site »), certaines informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur votre terminal (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil optimisé pour Internet).

Ces cookies sont émis par et ce dans le but de faciliter votre navigation sur ce Site, pour des raisons de mesure d’audience.

 

1.6.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un « cookie » est une suite d’informations, généralement de petite taille et identifié par un nom, qui peut être transmis au logiciel de navigation de l’utilisateur par le site ou l’application sur lequel il se connecte. Le logiciel de navigation le conserve sur le terminal de l’utilisateur (ordinateur, tablette, téléphone mobile ou tout autre appareil optimisé pour internet) pendant une certaine durée, et le renvoie au serveur web à chaque fois que l’utilisateur s’y reconnecte. Les cookies sont, pour la plupart, utilisés pour faire fonctionner un site internet ou une application, améliorer son fonctionnement et le rendre plus performant. En effet, un site internet ou une application peut lire ces fichiers et les interroger, ce qui lui permet de reconnaître le terminal de l’utilisateur et d’enregistrer des informations importantes qui faciliteront l’utilisation du site.

 

1.6.2 Quels cookies utilisons-nous ?

  • Des cookies techniques essentiels au fonctionnement du site: ces cookies sont purement techniques et strictement nécessaires au bon fonctionnement de notre site internet. De ce fait, ils ne sont pas soumis à consentement. Vous pouvez néanmoins techniquement les bloquer en utilisant les paramètres de votre navigateur mais votre expérience sur le site risque d’être dégradée. Il s’agit, par exemple, du cookie permettant l’enregistrement de vos choix en matière de cookies ou de cookies permettant de personnaliser votre interface utilisateur.

 

  • Des cookies de mesure d’audience du site via les cookies « AT Internet », un service d’analyse Web fourni par Piano Company (« Piano ») : Les données collectées par AT Internet sont accessibles au lien suivant :  « Données collectées par AT Internet – Aide AT Internet ». Les informations générées par les cookies sur l’utilisation du site seront transmises à un serveur d’AT Internet où elles seront conservées pendant 14 mois (sauf retrait par l’Utilisateur de son consentement, auquel cas les données collectées par ces cookies seront supprimées). Piano utilise ces informations pour mesurer les interactions des Utilisateurs sur le site et mettre à notre disposition des rapports statistiques sur ces aspects. Les adresses IP permettent d’assurer la sécurité du service et de nous indiquer de quelle région du monde proviennent les utilisateurs. Piano n’associe pas l’adresse IP transmise par le logiciel de navigation de l’utilisateur dans le cadre d’AT Internet à d’autres données détenues par Piano.

 

En acceptant le dépôt des cookies de d’AT Internet, l’utilisateur consent au traitement de ses données selon les modalités et aux fins indiquées dans la politique de confidentialité d’AT Internet accessible pour mémoire via le lien suivant : https://www.atinternet.com/rgpd-et-vie-privee/

 

1.6.3 Les choix de l’utilisateur concernant les cookies

Lorsque l’utilisateur se connecte sur le site, un bandeau visant à recueillir son consentement ou son refus concernant le dépôt de cookies de mesure d’audience et réseaux sociaux, sur son terminal apparaît. Tant que l’utilisateur n’aura pas exprimé son choix, ce bandeau demeurera visible, conformément à la Réglementation en matière de protection des données. Tous les six (6) mois, nous redemanderons à l’utilisateur de confirmer ou de revenir sur son choix (paramétrer, refuser ou accepter les cookies), en faisant réapparaître le bandeau sur son terminal.

L’utilisateur peut à tout moment retirer son consentement et revenir sur son choix.

L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans son terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.

Si l’utilisateur refuse l’enregistrement des cookies dans son terminal, ou s’il supprime ceux qui y sont enregistrés, l’utilisateur risque de ne plus pouvoir bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour utiliser le site.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du site résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que l’utilisateur aurait refusés ou supprimés.